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Archives contemporaines

193W

FINANCES
Dates extrêmes : 1946 - 1960 Dernier ajout : 29/12/1994
Mode d'entrée :
Métrage : 1,85 Ml Nombre d'articles : 15
Description matérielle : Les articles 193w1 à 3, 9 à 12, 14 sont dans des boîtes plates occupant 1,30ml. Les articles 193w4 à 8 sont des des boîtes de 5 cm de côté occupant 0,25ml. Les articles 193w13 et 15 sont des des boîtes de 15cm de côté occupant 0,30ml.
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Sommaire
    Livre comptable (1946-1953)
    Subventions perçues et attribuées (1948-1960)
    Budgets primitifs (1945, 1949)
    Situation financière des services publics départementaux et communaux (1947)
    Arrêtés de la Cour des comptes concernant les comptes du receveur municipal (1949-1950)
    Emprunts et dettes des communes (1954)
    Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur la taxe professionnelle et sur la taxe progressive (1949-1952)
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