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Articles d'archives

540W18

Analyse
    Gardiennage de bicyclettes : procès verbal de la commission municipale Places et Marchés, délibérations, extraits du Bureau Municipal, résultats d'appels d'offres, arrêtés municipaux, courriers, cahier des charges (1960-1986)
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA : ADMINISTRATION COMMUNALE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1960-1986 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1986 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PROCES-VERBAL DE REUNION; CORRESPONDANCE; DELIBERATION; MARCHE PUBLIC; ARRETE DU MAIRE; CAHIER DES CHARGES Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON