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Articles d'archives

373W11

Analyse
    1 - Aménagement de carrefours, signalisation par feux tricolores des passages inférieurs d'Urac (rues Jean Mermoz et Maryse Bastié) :
    - délibération, pièces écrites (cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, cadre d'acte d'engagement, règlement particulier d'appel d'offres, bordereau des prix unitaires, détail estimatif), plans (1978)
    - procès-verbal d'appel doffres, pièces écrites de l'entreprise adjudicataire, procès-verbal de réception des ouvrages, décompte général et définitif (1978-1980)
    2 - Extension de l'éclairage public quai Estévenet, rue de la Scierie et abords de la salle des Sports du quai de l'Adour :
    - plans, pièces écrites (bordereau des prix unitaires, détail descriptif et estimatif) (1977-1978)
    - plans, rapports, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux (1975-1978)
    - procès-verbal d'appel d'offres ouvert, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, rapports, délibération, marché sur appel d'offres ouvert, décompte général et définitif, procès-verbal de réception provisoire des travaux (1978-1980)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1975-1980 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1980 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION; PLAN; PROCES-VERBAL; PIECE COMPTABLE; RAPPORT; MARCHE PUBLIC Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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