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Articles d'archives

371W2

Analyse
    Construction du terrain de sports de la Providence :
    - enquête d'utilité publique : plans, état parcellaire (1949-1958) ; arrêtés préfectoraux, journaux justificatifs (1958-1959) ; avis du service des Domaines (1957-1958) ; plan de situation (s.d.)
    - dossier technique : avant-métré estimatif, estimation de la valeur des terrains à acquérir, rapports, mémoire des travaux, plans (1957-1959)
    - plans, ordonnance d'expropriation, arrêté préfectoral, journaux justificatifs, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (1959-1960)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1949-1960 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1960 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : ordonnance d'expropriation; PLAN; ARRETE PREFECTORAL; RAPPORT; PROCES-VERBAL Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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