aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Articles d'archives

334W7

Analyse
    Bureau d'Hygiène :
    - organisation d'un Service Social Municipal 1945-1981 (courriers Préfecture, réglement général de l'abattoir municipal, des foires et marchés, affiche répertoriant les vétérinaires du département (*), arrêté accordant une subvention, réglement sanitaire départemental) ;
    - copies d'extraits du Journal Officiel et liste des divers emplois prévus par les textes ministériels concernant le personnel du Service Social Municipal 1949-1975 ;
    - arrêtés et décret 1975-1976.
    (*) autre cote 3Fi250
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA : ADMINISTRATION COMMUNALE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1945-1981 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1981 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : ARRETE DU MAIRE; TEXTE OFFICIEL; CORRESPONDANCE; AFFICHE; REGLEMENT; DELIBERATION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
Docs Figurés associés :
  • Voir les documents
    • page précédente