aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Articles d'archives

334W6

Analyse
    Bureau d'Hygiène :
    - lutte contre le bruit (arrêtés municipaux,communiqué de la mairie, compte-rendu du commissariat, courriers) 1955-1966
    - sonorisation par usage de haut-parleurs (réglementation, courriers, arrêtés) 1957-1975
    - bruit occasionné par le départ des cars de skieurs et arrêté municipal 1949-1953.
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA : ADMINISTRATION COMMUNALE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1949-1975 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1975 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : ARRETE DU MAIRE; COMPTE RENDU; CORRESPONDANCE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON