aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Articles d'archives

334W44

Analyse
    1 - Protection civile :
    - commission consultative départementale : arrêtés, PV 1974-1978
    - instruction de la Protection Civile 1961
    - courriers Préfecture, arrêtés, état du recensement personnel et matériel de la Protection Civile, médaille commémorative de la guerre 1939-1945 (liste des noms), nommination d'un directeur urbain de la Protection Civile
    2 - Protection civile :
    - arrêté préfectoral concernant la création d'une commission de sécurité 1974, courrier Préfecture concernant le fonctionnement du corps des Sapeurs Pompiers 1977
    - Centre de Secours Municipal, puis Service Départemental d'Incendie et de Secours des HP : courriers, arrêtés 1970-1991
    - protection contre l'Incendie : demande de subventions, matériel, arrêté, courriers 1946-1947
    - commission de Sécurité : courriers et arrêtés 1946-1956
    - règles de sécurité : courriers, dispositif d'alerte générale en cas de sinistre, exposé à la suite d'un stage, recueil des actes administratifs
    - lettre de félicitations à la compagnie des Sapeurs Pompiers 1947
    - incendie du Palais de Gestas : compte rendu du sinistre, courriers, rapport de police du 07/08/1946 (LE RAPPORT DE POLICE EST INCOMMUNICABLE)
    - Prévention Routière : courriers, note aux Services Techniques, délibération, fascicule du Ministère de l'Intérieur "Mr le Maire et la Prévention" 1973
    3 - Police
    - plan départemental de sécurité 1994
    - arrêté préfectoral concernant rémunération pour service d'ordre rétribué 1993
    - fourrière automobile : courrier, PV commission de la Circulation 1985
    - actes de vandalisme : courrier du Commissariat 1985
    - arrêté concernant la tranquilité publique au Parc Paul Chastellain 26 juillet 1989 et courriers concernant la réfection de la peinture du Commissariat 1985
    - interventions de la Police : courriers, arrêtés 1956-1988
    commission municipale
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA : ADMINISTRATION COMMUNALE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1946-1993 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1993 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CORRESPONDANCE; ARRETE PREFECTORAL; ARRETE DU MAIRE; PROCES-VERBAL DE REUNION; RAPPORT; DELIBERATION; LISTE; TEXTE OFFICIEL Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON