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Articles d'archives
334W44
Analyse
1 - Protection civile :
- commission consultative départementale : arrêtés, PV 1974-1978
- instruction de la Protection Civile 1961
- courriers Préfecture, arrêtés, état du recensement personnel et matériel de la Protection Civile, médaille commémorative de la guerre 1939-1945 (liste des noms), nommination d'un directeur urbain de la Protection Civile
2 - Protection civile :
- arrêté préfectoral concernant la création d'une commission de sécurité 1974, courrier Préfecture concernant le fonctionnement du corps des Sapeurs Pompiers 1977
- Centre de Secours Municipal, puis Service Départemental d'Incendie et de Secours des HP : courriers, arrêtés 1970-1991
- protection contre l'Incendie : demande de subventions, matériel, arrêté, courriers 1946-1947
- commission de Sécurité : courriers et arrêtés 1946-1956
- règles de sécurité : courriers, dispositif d'alerte générale en cas de sinistre, exposé à la suite d'un stage, recueil des actes administratifs
- lettre de félicitations à la compagnie des Sapeurs Pompiers 1947
- incendie du Palais de Gestas : compte rendu du sinistre, courriers, rapport de police du 07/08/1946 (LE RAPPORT DE POLICE EST INCOMMUNICABLE)
- Prévention Routière : courriers, note aux Services Techniques, délibération, fascicule du Ministère de l'Intérieur "Mr le Maire et la Prévention" 1973
3 - Police
- plan départemental de sécurité 1994
- arrêté préfectoral concernant rémunération pour service d'ordre rétribué 1993
- fourrière automobile : courrier, PV commission de la Circulation 1985
- actes de vandalisme : courrier du Commissariat 1985
- arrêté concernant la tranquilité publique au Parc Paul Chastellain 26 juillet 1989 et courriers concernant la réfection de la peinture du Commissariat 1985
- interventions de la Police : courriers, arrêtés 1956-1988
commission municipale
Producteur :
ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA
:
ADMINISTRATION COMMUNALE
Ancienne cote :
Cote Externe :
Dates :
1946-1993
Cote Microfilm :
Communicabilité :
1993
Com.
physique :
OUI
Nombre de pièces :
Actions
admin.
:
Type de document :
CORRESPONDANCE; ARRETE PREFECTORAL; ARRETE DU MAIRE; PROCES-VERBAL DE REUNION; RAPPORT; DELIBERATION; LISTE; TEXTE OFFICIEL
Support :
Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :
Registre numérisé :
NON
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