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Articles d'archives

334W31

Analyse
    1 - Institut Universitaire de Technologie (I.U.T.) :
    - projet de construction 1975
    - organigramme fonctionnel 1975
    - délibération concernant l'aménagement d'un complexe sportif de plein air 1976
    - bilan période d'accueil année 1975-76
    - courriers 1976-93
    - livret de présentation de l'IUT (1977)
    2 - Centre de Formation des Apprentis :
    - comptes rendus Conseil d'Administration de 1972 à 1985 + 1 plan
    - convention Ville/Etat concernant la création du Centre de Formation des Apprentis (CFA) des HP (1976)
    - délibération concernant la construction d'un atelier CFA et participation de la Ville aux dépenses 1973, 1977 & 1978
    - courriers Académie de Toulouse et Préfecture 1975
    - statuts et courriers 1975-78
    - proposition de loi n° 2264 1971-72
    - courriers concernant le fonctionnement 1972-85
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA : ADMINISTRATION COMMUNALE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1971-1993 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1993 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION; DOCUMENTATION; CONVENTION; CORRESPONDANCE; COMPTE RENDU; STATUT; PLAN; TEXTE OFFICIEL; projet; BROCHURE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON