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Articles d'archives

334W30

Analyse
    1 - Collèges :
    - courriers Inspection Académique et Direction de l'Action Economique et Sociale 1981-83
    - délibération concernant l'extension du Collège Desaix 1993 (gymnase et demi pension)
    - convention Ville/Mission Locale concernant la modification de la dénomination de l'école Renan/V Hugo + 2 plans de 1992
    - convention Ville/Conseil Général concernant la mise à disposition du collège V Hugo 1992
    - arrêté préfectoral concernant la désaffectation de locaux scolaires 1994
    - PV du Conseil Général de mise à disposition des biens immeubles à usage scolaire du 2nd degré
    - courriers Conseil Général 1992-94
    - PV séance du Conseil d'Administration du collège P Eluard 1993
    2 - Ecole Nationale d'Ingénieurs : PV du Conseil d'Administration et courriers de 1976 à 1992.
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA : ADMINISTRATION COMMUNALE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1976-1993 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1993 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION; CONVENTION; ARRETE PREFECTORAL; PROCES-VERBAL DE REUNION; CORRESPONDANCE; PLAN Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON