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Articles d'archives

309W15

Analyse
    Gymnase Sainte-Anne :
    - factures 1972-73
    - certificats de paiements Giraudie & Aufève 1973-74
    - construction - travaux 1972-73
    - sols - travaux 1971-73
    - appel d'offres - défrichage abords : Raujol 1972-73 et plans sans date
    - correspondance 1972
    - subvention 1972-73
    - devis (x5) 1967 et 1972-73
    - électricité et éclairage 1972-73
    - chauffage : devis 1972 et documentation
    - plans 1972 et sans date
    - délibérations : 30/06/1972, 26/10/1973
    - demande de permis de construire (affiche annonçant le permis n°37.085 et l'arrêté du 03/10/1972 - il n'ya pas d'arrêté)
    - clôture : participation des riverains 1970-73.
Producteur : ARCHITECTURE
DAA : URBANISME
Ancienne cote : Boîte 683 Cote Externe :
Dates : 1967-1974 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1974 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; MARCHE PUBLIC; PIECE COMPTABLE; facture Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON