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304W5
Analyse
Plaine de Jeux Ouest :
- permis de construire : arrêté du 16/08/1978 portant le n° 65-8-7857-249, 5 plans (1978)
- dossier d'exécution (profils et pièces annexes) 1976
- cubatures terre (minutes)- bordereau des prix et détail estimatif 1977 - vérification du 14/03/1977 - plans 1976-77
- dossier Malet 1977-81
- réception terrain (plan de coupe) sans date
- bilan financier (minutes)
- entretien 1978
- drainage sol : rapports 1977
- intérêts moratoires entreprise Gregori 1977-80
- sous détail de prix et devis complémentaires 1976-78
- factures en litige 1977-79
- terrains "foot green sport" litige avec entreprise Gregori 1978-79
- sous-traitance au marché Malet 1977
- réception - délais et pénalités 1979-80
- décompte définitif 1979-80
- rapport de chantiers 1ère tranche du 04/05/1977 au 15/06/1979
- plans 1976-78
- cahiers manuscrits 1977-79.
Producteur :
ARCHITECTURE
DAA
:
URBANISME
Ancienne cote :
Boîte 584
Cote Externe :
Dates :
1976-1981
Cote Microfilm :
Communicabilité :
1981
Com.
physique :
OUI
Nombre de pièces :
Actions
admin.
:
Type de document :
PLAN; PERMIS DE CONSTRUIRE; facture
Support :
Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :
Registre numérisé :
NON
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