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Articles d'archives

304W5

Analyse
    Plaine de Jeux Ouest :
    - permis de construire : arrêté du 16/08/1978 portant le n° 65-8-7857-249, 5 plans (1978)
    - dossier d'exécution (profils et pièces annexes) 1976
    - cubatures terre (minutes)- bordereau des prix et détail estimatif 1977 - vérification du 14/03/1977 - plans 1976-77
    - dossier Malet 1977-81
    - réception terrain (plan de coupe) sans date
    - bilan financier (minutes)
    - entretien 1978
    - drainage sol : rapports 1977
    - intérêts moratoires entreprise Gregori 1977-80
    - sous détail de prix et devis complémentaires 1976-78
    - factures en litige 1977-79
    - terrains "foot green sport" litige avec entreprise Gregori 1978-79
    - sous-traitance au marché Malet 1977
    - réception - délais et pénalités 1979-80
    - décompte définitif 1979-80
    - rapport de chantiers 1ère tranche du 04/05/1977 au 15/06/1979
    - plans 1976-78
    - cahiers manuscrits 1977-79.
Producteur : ARCHITECTURE
DAA : URBANISME
Ancienne cote : Boîte 584 Cote Externe :
Dates : 1976-1981 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1981 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; PERMIS DE CONSTRUIRE; facture Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON