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Articles d'archives

251W2

Analyse
    Commission instruction publique (2ème commission), procès-verbaux du Comité départemental des HLM (1953-1959)
    Procès-verbaux de la commission municipale des Finances (4ème commission) (1953)
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1953-1959 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1959 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PROCES-VERBAL DE REUNION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON