aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Articles d'archives

250W4

Analyse
    Urbanisme. - 3ème commission municipale des travaux : procès-verbaux (12 décembre 1963 - 14 janvier 1965)
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1962-1965 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1965 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PROCES-VERBAL DE REUNION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON